Daniel Schmit

De: SCHMIT (Daniel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
BASSE-NORMANDIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030395552(source JORF)
renouvellement
25 Mars 201525/03/2015
De: SCHMIT (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
1° En France métropolitaine
BASSE-NORMANDIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Schmit (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023761786(source JORF)
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Daniel Schmit
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions du service de la gouvernance des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021021237(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200905/09/2009
De: SCHMIT Daniel
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Daniel Schmit
1er échelon, avec ancienneté au
18 mai 2005
2e échelon, 1er chevron, avec ancienneté au
18 mai 2006
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000425265(source JORF)
promotion
21 Octobre 200621/10/2006
De: Schmit (Daniel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schmit (Daniel)
chef de service à la préfecture du Rhône ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schmit (Daniel)
ingénieur des télécommunications de 1re classe au ministère de l'intérieur
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
3e échelon, avec ancienneté au
15 juillet 1997
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000205794(source JORF)
promotion
19 Juillet 199819/07/1998
De: Schmit (Daniel)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000572620(source JORF)
promotion
03 Juin 199803/06/1998
De: Schmit (Daniel)
1er échelon, avec ancienneté du
1er février 1993
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications, dans les conditions
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000710892(source JORF)
promotion
15 Mai 199315/05/1993
De: Schmit (Daniel)
admis à l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications organisé
au titre de l'année 1992
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178285(source JORF)
nomination
16 Septembre 199216/09/1992